PROPRIETE INTELLECTUELLE

UN LION IMITANT UN AUTRE LION N’EST PLUS UN LION, MAIS UN SINGE DISAIT VICTOR HUGO 

POUR ÊTRE PROTEGÉE PAR LES DROITS D’AUTEUR, UNE OEUVRE DOIT ÊTRE ORIGINALE. 

Pour revendiquer des droits d’auteur sur une œuvre, il faut d'abord qu'il s'agissse effectivement d'une oeuvre de l'esprit. Mais il faut bien sûr que l’œuvre présente aussi un caractère d’originaL

L’originalité d’un œuvre se révèle par un « effort créatif portant l'empreinte de la personnalité de son auteur ». En revanche, lorsque l’œuvre reprend par exemple, des « schémas classiques au moyen de procédés connus, ne traduisant aucune fantaisie particulière ni aucun effort de création personnelle », elle n’est pas protégeable au titre des droits d’auteurs.

Autrement dit, « Pour être reconnue originale, une œuvre doit être révélatrice de la personnalité de son auteur et comporter un apport intellectuel inédit »… C’est pourquoi des « œuvres » réalisées à des fins télévisuelles ne sont pas protégeables, si elles « révèlent dans leur conception et leur contenu, un schéma classique destiné à éveiller la curiosité intellectuelle des enfants, au moyen de procédés connus, telle l'intervention de personnages de dessin animé, de sorte que ces travaux ne traduisent aucune fantaisie particulière ni un effort de création personnelle ».

GAB et MAX artiste libre

Référence :

DROIT D'AUTEUR ET DROIT MORAL
Hugues G. Richard*
LEGER ROBIC RICHARD, avocats
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