PROPRIETE INTELLECTUELLE

UN LION IMITANT UN AUTRE LION N’EST PLUS UN LION, MAIS UN SINGE DISAIT VICTOR HUGO 

POUR ÊTRE PROTEGÉE PAR LES DROITS D’AUTEUR, UNE OEUVRE DOIT ÊTRE ORIGINALE. 

Pour revendiquer des droits d’auteur sur une œuvre, il faut d'abord qu'il s'agissse effectivement d'une oeuvre de l'esprit. Mais il faut bien sûr que l’œuvre présente aussi un caractère d’originaL

L’originalité d’un œuvre se révèle par un « effort créatif portant l'empreinte de la personnalité de son auteur ». En revanche, lorsque l’œuvre reprend par exemple, des « schémas classiques au moyen de procédés connus, ne traduisant aucune fantaisie particulière ni aucun effort de création personnelle », elle n’est pas protégeable au titre des droits d’auteurs.

Autrement dit, « Pour être reconnue originale, une œuvre doit être révélatrice de la personnalité de son auteur et comporter un apport intellectuel inédit »… C’est pourquoi des « œuvres » réalisées à des fins télévisuelles ne sont pas protégeables, si elles « révèlent dans leur conception et leur contenu, un schéma classique destiné à éveiller la curiosité intellectuelle des enfants, au moyen de procédés connus, telle l'intervention de personnages de dessin animé, de sorte que ces travaux ne traduisent aucune fantaisie particulière ni un effort de création personnelle ».

GAB et MAX artiste libre

Référence :

DROIT D'AUTEUR ET DROIT MORAL
Hugues G. Richard*
LEGER ROBIC RICHARD, avocats
ROBIC, agents de brevets et de marques de commerce
Centre CDP Capital
1001 Square-Victoria – Bloc E - 8e étage
Montréal (Québec) H2Z 2B7
Tél: 514-987-6242 - Fax: 514-845-7874
info@robic.com – http://www.robic.ca/

LE PLANCHISTE

RÉALISATION ARTISTIQUE DIRECTE, SEPT JOURS CONSÉCUTIFS DE MARS 2013

L’artiste observe expérimente et transpose par différents médiums qu’il choisit pour mieux communi­quer son discours, sa recherche, sa vision du monde, une quête pour la suite des choses. Il n’est pas un expert d’un médium donné, mais un technicien possé­dant sa propre technique.

L'UNESCO A PROPOSÉ UNE DÉFINITION DE L'ARTISTE (ADOPTÉE À BELGRADE, LE 27 OCTOBRE 1980) 

« On entend par artiste toute personne qui crée ou participe par son interprétation à la création ou à la recréation d'œuvres d'art, qui considère sa création artistique comme un élément essentiel de sa vie, qui ainsi contribue au développement de l'art et de la culture, et qui est reconnue ou cherche à être reconnue en tant qu'artiste, qu'elle soit liée ou non par une relation de travail ou d'association quelconque. »

« Cependant, pour  l'anthropologue  Lévi-Strauss, la démarche de l'artiste relève à la fois de celle du bricoleur et du scientifique. »

Un artiste est un individu faisant (une) œuvre, cultivant ou maîtrisant un art, un savoir, une technique, et dont on remarque entre autres la créativité, la poésie, l'originalité de sa production, de ses actes, de ses gestes. Ses œuvres sont source d'émotions, de sentiments, de réflexion, de spiritualité ou de transcendances.

Dans un sens commun, et plutôt péjorativement ou pour la disqualifier, on parle également d'artiste ou de poète à propos d'une personne étrange, marginale, oisive, rêveuse, qui fait n'importe quoi1, de quelqu'un qui n'a pas le sens des réalités, des règles, et est parfois considéré comme rebelle, sot ou fou.

GAB